Étude de cas · Juridique

Des contrôles de conflits qui balaient tout le portefeuille

Un cabinet dont le contrôle de conflits reposait sur la mémoire de chaque associé quant aux parties déjà défendues.

Le client

Qui c’est.

Un cabinet dont le contrôle de conflits reposait sur la mémoire institutionnelle : chaque associé se rappelant pour quelles parties le cabinet avait déjà agi, et contre lesquelles.

Anonymisé à la demande du client. Les noms des clients ne sont jamais divulgués sans autorisation écrite.

12 kdossiers interrogés
1 spar partie contrôlée
4parties par dossier
La mission

Ce qu’il fallait résoudre.

Une recherche de conflit était une requête qu’il fallait penser à lancer. Les entités liées d’un même groupe passaient inaperçues parce que les noms différaient, et lever un conflit ne laissait aucune trace de ce qui avait réellement été cherché.

L’objectif

À quoi ressemblait la réussite.

  • Contrôler chaque partie d’un nouveau dossier contre tout le portefeuille
  • Attraper les entités liées dont les noms diffèrent
  • Laisser une trace de la recherche, pas seulement de la conclusion
La solution

Ce que Ceertia fait ici.

Un cas d’usage qui lit la liste des parties du nouveau dossier et compare chaque nom à toutes les parties du portefeuille existant, parties adverses incluses. Une correspondance est signalée avec les deux références de dossier citées, et la recherche elle-même est journalisée.

Une règle réelle Une règle, telle qu’elle s’exécute.

Signaler toute partie d’un nouveau dossier qui figure comme partie adverse dans un dossier existant.

Le déroulé

Comment ça s’exécute, étape par étape.

1
Réception

Le dossier arrive avec ses documents, dans n’importe quel format, de qui que ce soit.

Contrôles de conflitsListes de partiesLettres de missionDescriptifs de dossiersDonnées de groupeDossiers antérieurs
2
Reconnaissance & classification

Chaque page est identifiée et mise en regard de la liste des documents attendus. Documents manquants, doublons et pages hors périmètre sont signalés dès la réception.

3
Vérification

Chaque règle pose une question au dossier et y répond directement sur les documents, avec page, zone et texte source attachés au verdict.

4
Arbitrage

L’équipe approuve, demande une correction, ou rejette. Aucun dossier n’est approuvé ni rejeté automatiquement.

Le résultat

Ce qui a changé.

La levée de conflit est devenue prouvée plutôt qu’affirmée. La recherche étant journalisée, le cabinet peut montrer ce qui a été contrôlé si une levée est un jour contestée.

Avant
  • Une recherche de conflit était une requête qu’il fallait penser à lancer.
  • Les entités liées d’un même groupe passaient inaperçues parce que les noms différaient.
  • Lever un conflit ne laissait aucune trace de ce qui avait été cherché.
Après
  • Chaque partie d’un nouveau dossier est contrôlée contre tout le portefeuille.
  • Une correspondance est signalée avec les deux références de dossier comme preuve.
  • La recherche elle-même est journalisée : la levée peut être prouvée plus tard.

Cas anonymisé. Les noms des clients ne sont jamais divulgués sans autorisation écrite. Les chiffres décrivent les volumes et les contrôles de ce scénario.

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